Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 février 2026
1. Éditeur du site
Le site Mon Fauteuil est édité et exploité par :
- Raison sociale : Amentis Technologies
- Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
- Capital social : 2 €
- SIREN : 105 902 183 (RCS de Paris)
- SIRET : 105 902 183 00018
- TVA intracommunautaire : FR36105902183
- Date de création : 04/06/2026
- Siège social : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
- Responsable de la publication : Baptiste Pascal Amen
2. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés par :
- Nom de l'hébergeur : Hetzner
- Détails : Hébergement en centres de données européens opérés par Hetzner, avec mesures de sécurité techniques et organisationnelles adaptées.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, interface, charte graphique, logo, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, adaptation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.
Les conditions d'utilisation du service sont également disponibles dans les conditions générales.
5. Contact
Pour tout problème technique, vous pouvez écrire à : support@mon-fauteuil.fr.